Le Comité de conciliation et de contrôle

A l’attention des adhérents du Mouvement Démocrate
Appel à candidature

Paris, le 18 juillet 2008

Chers amis,

Comme vous le savez, trois élections internes auront lieu le 27 septembre prochain dans votre département : la présidence départementale, le conseil départemental et la conférence nationale.

Pour ces trois élections, le Comité de conciliation et de contrôle, conformément aux statuts et aux décisions du Conseil national, a fixé le calendrier suivant :

• Date limite de dépôt des listes de candidats aux 3 élections (présidence départementale, conseil départemental, conférence nationale) : 31 août 2008
• Date limite de réception par la commission électorale départementale des professions de foi : 10 septembre 2008

Conformément au Règlement intérieur national, « l’ensemble des opérations de vote est placé sous l’autorité d’une commission électorale départementale agréée dans sa composition par le Bureau exécutif national ».

Si vous souhaitez être candidat à l’une ou l’autre de ces élections, il vous appartient donc, dans l’hypothèse où vous n’avez pas la capacité de constituer votre propre liste ou de figurer sur une liste déjà déclarée ou en cours de constitution, de vous rapprocher de votre commission électorale départementale (liste jointe). Celle-ci vous communiquera également les modalités pratiques de dépôt des listes.

Nous vous rappelons par ailleurs que sont électeurs aux élections du 27 septembre, sous réserve de validation des listes électorales :

• les nouveaux adhérents 2008 ayant adhéré du 1er janvier au 27 juin ;
• les adhérents ayant adhéré en 2007 s’ils se mettent à jour de cotisation jusqu’au jour du scrutin ;
• les adhérents ayant adhéré en 2006 s’ils se mettent à jour de cotisation jusqu’au jour du scrutin.

A la suite d’une question qui lui a été posée par un adhérent, le Comité de conciliation et de contrôle précise que, bien évidemment, la qualité d’électeur est requise pour être éligible, conformément aux principes généraux du droit électoral.

Le Comité de conciliation et de contrôle

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